Déposée le 22 septembre 1982 par ACUSHNET LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ACUSHNET LIMITED (société britannique), domicilié(e) Great Shelford CAMBRIDGE, CB2 5AB ROYAUME-UNI (dossier no 2008850) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2008850) - France.
La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACE est expirée depuis le 22 septembre 2002.
ACUSHNET LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : TURFGLIDER , PROGRESSIVE
ACUSHNET LIMITED (société britannique) - Great Shelford CAMBRIDGE, CB2 5AB ROYAUME-UNI (dossier no 2008850) - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - (dossier no 2008850) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1992 n°2008850 - Publication au BOPI 1992-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206463 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 23 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206462 - Publication au BOPI 1996-09-23
Articles et équipements de sport (non compris les vêtements) pour le golf;charrettes de golf tirées à la main; parties de tous ces articles non comprises dans d'autres classes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACE"
